Cette publication s'adresse aux doctorants de la matière civile, selon la série de contrats traités en licence (prestations particulières 1 et 2) et en master (contrats de transport et d'assurance). Et nous y passons en revue: la définition du contrat électronique, qui est un contrat qui est conclu par tous les moyens électroniques modernes tels que le fax et le télex ou via Internet, et bien qu'il soit international, il peut être conclu entre des parties présentes dans le même région, et c'est un contrat qui n'est pas conclu entre les commerçants et les consommateurs uniquement. Il l'est aussi entre les organismes gouvernementaux et les consommateurs. Ou que le contrat électronique est tout contrat conclu ou exécuté en tout ou en partie au moyen d'un ou plusieurs des moyens modernes de communication. Autrement dit , le contrat ici ne se limite pas au contrat conclu via Internet, mais comprend plutôt tous les contrats par des moyens de communication électroniques. . n'importe quelLe contrat électronique, en effet, ne s'écarte pas de ce contexte dans sa construction, sa composition, ses types et son contenu, et il est soumis aux dispositions contenues dans la théorie générale du contrat dans son organisation. Le contrat électronique est un accord par lequel l'offrant rencontre l'acceptation sur un réseau international ouvert de communication à distance, par un moyen qui peut être audible et visible grâce à l'interaction entre l'offrant et l'accepteur.
- Teacher: kamel takouachet